TD : les moyens de l'action de l'État (2 heures)

Ouvrez Firefox ou Internet Explorer et tapez dans la barre d'adresse : http://www.statapprendre.education.fr/comptes/

Vous étudierez les pages à l’écran, en suivant les consignes des questions ci-dessous.
Sur chaque page, vous répondrez mentalement aux questions et/ou exercices posés, avant de noter sur une feuille les éléments demandés.

1°- Comment est élaboré le budget ?

Cliquez sur « Élaboration du budget», puis sur « Définition du budget » lisez la page et faites l'exercice à l'écran.

Notez sur votre feuille :

• la définition du « budget de l'État »

• le schéma de l'élaboration du budget de l'État.

   

Cliquez sur « Acteurs » dans le menu de gauche puis sur « mode de désignation ». Faites l'exercice.
Même chose pour la page « leurs fonctions ».
Cliquez sur « préparation et vote » et répondez aux questions posées.

Notez sur votre feuille : qui a l'initiative du budget.

Cliquez dans le menu sur « Exécution et contrôle » et regardez attentivement le schéma.

Cliquez sur « Documents de suivi » et répondez mentalement aux questions
Cliquez sur « Loi de finances rectificative » et répondez mentalement aux questions
Cliquez sur ‘La loi de règlement » et répondez mentalement aux questions

Notez sur votre feuille :

• qui contrôle l'exécution du budget.
• La définition d’une loi de finances rectificative
• La définition d’une loi de règlement

2°- Les impôts

Cliquez dans le menu de gauche sur « Ressources ?», puis sur « Budget». Répondez mentalement aux questions posées.

Notez sur votre feuille

• les définitions des recettes fiscales
• La définition des recettes non fiscales.

Cliquez dans le menu de gauche sur « Les impôts directs » puis sur « Les impôts indirects ».
Vous ferez mentalement les exercices des différentes pages.

Vous recopierez et compléterez le tableau ci-dessous sur votre feuille.

Notez également :

• Qu'est-ce que la « prime pour l'emploi » ?
• Quel est son objectif ?

Cliquez dans le menu de gauche sur « Structure fiscale » et faites mentalement les exercices de la page.

Notez sur votre feuille l'impôt le plus important par sa part dans le total en France.

Cliquez dans le menu de gauche sur « Effets », faites l'exercice de la page. Puis cliquez sur « redistribution ».
Expliquez sur votre feuille comment certains impôts (vous préciserez lesquels) diminuent les écarts de revenus.

Cliquez dans le menu de gauche sur « Impôt progressif sur le revenu », puis sur « Vers les familles ».
Faites mentalement les exercices de la page.

Quelles familles profitent le plus du mode de calcul de l'impôt sur le revenu français ?

Cliquez dans le menu de gauche sur « Attractivité ».
Faites mentalement les exercices de la page.

Comment a évolué l'impôt sur les sociétés en Europe ? Pourquoi ?

3°- les dépenses

Cliquez dans le menu sur « Dépenses » puis « Dépenses par mission ».

Notez sur votre feuille les 4 missions les plus importantes ainsi que le montant des dépenses (crédits de paiement) et le pourcentage de ce montant par rapport au total (calcul à faire).

Si elles ne font pas partie des 4 missions les plus importantes, notez la place des missions vues en classe : par exemple, l'écologie, l'école, l'emploi.

Cliquez sur « Une comparaison » et répondez mentalement aux questions de la page.

Noter sur votre feuille la particularité de la mission « Enseignement scolaire  » et celle de la mission « Défense ».
Donnez deux exemples correspondant à chacune de ces missions.

Mis à jour en mars 2015